Histoire de la législation forestière : de la compétence juridictionnelle des Eaux et Forêts en 1669, Commentaire du Titre I de l’ordonnance du mois d’août 1669 sur le fait des Eaux et Forêts - Université de Pau et des Pays de l'Adour Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue La Forêt Privée - revue forestière européenne Année : 2018

Histoire de la législation forestière : de la compétence juridictionnelle des Eaux et Forêts en 1669, Commentaire du Titre I de l’ordonnance du mois d’août 1669 sur le fait des Eaux et Forêts

Michel Lagarde
Centre de recherche Pau Droit Public

Domaines

Droit

PDP responsable HAL  : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://univ-pau.hal.science/hal-02537861

Soumis le : jeudi 9 avril 2020-09:38:17

Dernière modification le : lundi 7 novembre 2022-17:24:33

Fichier non déposé

Dates et versions

hal-02537861 , version 1 (09-04-2020)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02537861 , version 1

Citer

Michel Lagarde. Histoire de la législation forestière : de la compétence juridictionnelle des Eaux et Forêts en 1669, Commentaire du Titre I de l’ordonnance du mois d’août 1669 sur le fait des Eaux et Forêts. La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2018, n°361 et n° 362, pp. 73-80 ; pp. 75-82. ⟨hal-02537861⟩

Exporter

BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite

Collections

UNIV-PAU PDP
15 Consultations
0 Téléchargements

Partager

Gmail Facebook X LinkedIn More