Décès dû à un œdème pulmonaire au cours d’une excursion au volcan Cotopaxi (5897 m) – note sous Cass. 1ère civ., 28 sept. 2016, n° 15-17.033 - Université de Pau et des Pays de l'Adour Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Responsabilité civile et assurances Année : 2016

Décès dû à un œdème pulmonaire au cours d’une excursion au volcan Cotopaxi (5897 m) – note sous Cass. 1ère civ., 28 sept. 2016, n° 15-17.033

Laurent Bloch

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-02192002 , version 1 (23-07-2019)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02192002 , version 1

Citer

Laurent Bloch. Décès dû à un œdème pulmonaire au cours d’une excursion au volcan Cotopaxi (5897 m) – note sous Cass. 1ère civ., 28 sept. 2016, n° 15-17.033. Responsabilité civile et assurances, 2016. ⟨hal-02192002⟩

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